Mentions légales

Réglementées par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Ce site est édité par ODYSSEE Environnement
ZA de la Belle Croix – 72510 REQUEIL
SIRET : 48869764000024 – Code NAF : 2059Z

Directeur de la publication : Laurent BALLU
Responsable de la rédaction : Laurent BALLU
Téléphone : (33) 02 43 44 39 33
Administrateur du site : siege@odymail.fr

One X Fidlid
02 28 29 74 20

One X Fidlid
02 28 29 74 20

Datacenter :
2iSR
49300 Cholet
09 72 12 27 24

Crédit photo : ODYSSEE Environnement, photos réalisées par John Nguyen – L’autre Prod

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, Odyssée Environnement s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.
En conséquence, la Odyssée Environnement décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d’Odyssée Environnement ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

Les informations qu’ODYSSEE Environnement serait amenées à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, les intéressés disposent d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel les concernant et faisant l’objet d’un traitement informatisé, en s’adressant à l’Administrateur du site.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

 Les activités de formation et de conception de matériel exercées par ODYSSEE Environnement sont exclues du domaine d’application du système de management de la qualité certifié ISO 9001. »

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité d’ODYSSEE Environnement quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.odyssee-environnement.fr doit préalablement en demander l’autorisation.
ODYSSEE Environnement se réserve le droit de demander le retrait pure et simple des liens qu’elle jugerait comme contraire à ses intérêts.

Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation valent acceptation par chaque utilisateur du site de référence www.odyssee-environnement.fr

ODYSSEE Environnement est une marque déposée.
Copyright : ODYSSEE Environnement.